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Conditions Générales d'Utilisation

Les présentes conditions d'utilisation (les "Conditions d'utilisation" ou "Conditions") définissent les modalités et conditions dans lesquelles d’une part, AU VIEUX CAMPEUR (ci-après dénommé « AU VIEUX CAMPEUR » ou « L’Editeur ») met à la disposition de ses utilisateurs le Site, et les services disponibles sur le Site et, d’autre part, la manière par laquelle l’utilisateur accède au Site et utilise ses services.

Ces Conditions régissent l'utilisation de ce site internet (le "Site") ainsi que de tous les sites édités par AU VIEUX CAMPEUR.

Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes Conditions.

Veuillez lire attentivement ces Conditions d'utilisation. En accèdant à et en utilisant ce Site, vous reconnaissez avoir lu et compris ces Conditions et acceptez d’y être soumis.

N'utilisez pas (ou ne continuez pas à utiliser) ce Site si vous ne consentez pas à l'application des Conditions d'utilisation.

 

Pour toute question ou commentaire concernant les Conditions ou l'utilisation de ce Site, vous pouvez nous écrire (infos@auvieuxcampeur.fr) ou nous appeler au 01 69 81 47 47.

 

Modification du Site et des conditions d’utilisation

Ce Site et les informations qu'il contient peuvent être modifiés ou mis à jour sans préavis.

AU VIEUX CAMPEUR se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, le Site et les présentes conditions d’utilisation, notamment dans le but de les adapter aux évolutions du Site et/ou de son exploitation.

Toute modification prendra effet au moment de sa publication sur le Site. Vous êtes par conséquent tenu de consulter les présentes Conditions d'utilisation à chaque nouvelle visite sur le Site pour prendre connaissance d'éventuels changements.

 

ACCÈS À NOTRE SITE

L'accès à notre Site ne peut pas être assuré de manière permanente.

L'accès au Site peut être suspendu de manière temporaire et sans préavis pour quelque autre raison que ce soit.

Nous nous réservons également le droit de supprimer ou de modifier les contenus et les services offerts sur notre Site à tout moment et sans préavis, celui-ci ayant vocation à évoluer au fil du temps (voir ci-après, "Disponibilité du Site").

Enfin, il peut parfois arriver que nous limitions l'accès à certaines parties ou à l’ensemble de notre Site à des utilisateurs enregistrés.

Lors de l'enregistrement, vous recevrez un nom d'utilisateur et un mot de passe. Vous devez garder ce mot de passe confidentiel et ne devez le communiquer ou le partager avec personne. Vous serez responsable de toutes les activités effectuées à l’aide de votre login et de votre mot de passe. Si vous savez ou soupçonnez que quelqu'un d'autre connaît votre mot de passe, vous êtes tenu de nous informer immédiatement en nous contactant. De plus, par mesure de précaution, nous vous recommandons de modifier de suite votre mot de passe. Si vous pensez que quelqu’un a fait des achats en ligne en utilisant votre mot de passe, nous vous invitons par ailleurs à vous rapprocher de votre banque pour échanger avec elle sur l’éventuelle mise en œuvre de votre assurance dans le cas où vous en auriez une. A ce sujet, l’Editeur ne propose aucune assurance.

L'accès au Site et la possibilité d'utiliser tout ou partie du Site peuvent être suspendus ou annulés par  AU VIEUX CAMPEUR à tout moment. Votre enregistrement peut également être suspendu ou annulé par AU VIEUX CAMPEUR à tout moment, moyennant un préavis raisonnable.

Si AU VIEUX CAMPEUR a des raisons de croire qu'un manquement aux règles de sécurité ou qu'une mauvaise utilisation du Site a lieu, nous pouvons vous demander de changer votre mot de passe ou suspendre l'accès à votre compte (voir ci-après).

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L’Editeur précise que l’accès au Site et son utilisation (incluant la création de compte utilisateur) par des enfants doit se faire sous le contrôle et la responsabilité des parents.

 

DISPONIBILITÉ DU SITE

AU VIEUX CAMPEUR s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Toutefois, l'accès à notre Site ne peut pas être assuré de manière permanente, notamment en cas de force majeure, d’un événement hors de notre contrôle, et sous réserve des éventuelles pannes.

Par ailleurs, AU VIEUX CAMPEUR et/ou ses prestataires peuvent être amenés à interrompre le Site ou une partie des services, à tout moment et sans préavis, notamment pour effectuer des modifications du Site ou des infrastructures liées, ou des interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des services.

Par conséquent, l’Editeur ne peut garantir une disponibilité du Site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en terme de temps de réponse ou de qualité. Il n’est prévu aucune assistance technique vis à vis de l’utilisateur que ce soit par des moyens électronique ou téléphonique.

L’utilisateur reconnaît et accepte que AU VIEUX CAMPEUR ne soit pas responsable des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur ou tout tiers, le tout sans aucun droit à indemnités.

 

UTILISATION DU SITE

Vous ne pouvez utiliser le Site qu'à des fins licites.

Vous ne pouvez pas utiliser le Site :

  • en violation d'une loi ou d'un règlement en vigueur, que ce soit au niveau régional, national ou international ;
  • en violation du droit d'un tiers ;
  • de manière illicite ou frauduleuse, à des fins illicites ou frauduleuses ou de manière à produire des effets illicites ou frauduleux ;
  • afin de transmettre du matériel publicitaire ou promotionnel non sollicité ou non autorisé, ou tout autre matériel de sollicitation analogue (spam) ;

afin de transmettre, d'envoyer ou de télécharger de manière intentionnelle des données ou tout matériel contenant des virus, des chevaux de Troie, des vers informatiques, des bombes à retardement, des enregistreurs de frappe ("keystroke loggers"), des logiciels espions, des logiciels publicitaires ou tout autre programme malicieux ou code informatique destiné à produire des effets néfastes sur le fonctionnement d'un ordinateur, d'un logiciel ou de matériel informatique.

 

SERVICES INTERACTIFS

AU VIEUX CAMPEUR peut offrir des services interactifs sur le Site, y compris des forums de discussion  des forums, et des blogs.

Lorsque vous utilisez un service interactif sur le Site qui vous permet de télécharger ou de diffuser des contenus sur le Site ou de communiquer avec d'autres utilisateurs du Site, vous devez vous conformer aux Standards de Contenu (exposés ci-après). Vous vous engagez à ce que toute contribution de votre part respecte ces standards, notamment en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle des tiers, et assumerez toute responsabilité envers AU VIEUX CAMPEUR en cas de violation de votre engagement. Les contenus que vous téléchargez et les contributions apportées à notre Site ne seront pas considérés comme confidentiels. Sans préjudice des droits dont vous pourriez être titulaires, vous concédez AU VIEUX CAMPEUR le droit d'utiliser, de copier, de distribuer et de communiquer à des tiers le contenu que vous aurez mis en ligne pour les besoins de votre utilisation des services interactifs et afin de les publier sur les sites.

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AU VIEUX CAMPEUR est en droit de supprimer tout contenu téléchargé ou toute saisie faite sur le Site. Il vous appartient de sauvegarder vos contenus avant de les télécharger sur le Site.

 

STANDARDS DE CONTENU

Les Standards de Contenu suivants s'appliquent à tout contenu que vous téléchargez ou saisissez sur le Site et à tout service interactif correspondant.

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  • respecter les lois en vigueur dans le pays depuis lequel elles sont entrées sur le Site.

Vos contributions de doivent pas :

  • contenir des éléments diffamatoires à l'encontre d'un tiers ;
  • contenir des éléments obscènes, offensants, au caractère haineux ou incitant à la haine ;
  • diffuser des éléments à connotation sexuelle ;
  • inciter à la violence ;
  • inciter à des discriminations fondées sur la race, le sexe, la religion, la nationalité, un handicap, l'orientation sexuelle ou l'âge ;
  • contrevenir aux droits de propriété intellectuelle de tiers (droit d'auteur, droits relatifs à des bases de données, marques etc.) ;
  • être susceptibles de tromper un tiers ;
  • être faites en violation d'une obligation légale envers un tiers, comme une obligation contractuelle ou un devoir de confidentialité ;
  • favoriser une activité illicite ;
  • constituer une menace, violer ou envahir la sphère privée d'un tiers, ou provoquer de la gêne, des désagréments ou des peurs inutiles ;
  • être susceptibles de constituer un harcèlement à l'encontre d'un tiers ou de déranger, d'embarrasser, d'alarmer ou de nuire à un tiers ;
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  • donner l'impression qu'elles viennent de nous alors que ce n'est pas le cas ; et
  • préconiser, promouvoir ou soutenir tout acte illicite, comme par exemple une violation de droit d'auteur, ou une fraude informatique.

En cas de violation de ces Standards de Contenu, AU VIEUX CAMPEUR est en droit de prendre les mesures qu’elle estimera nécessaires, qui pourront être la suspension temporaire ou permanente, faisant l’objet d’une notification, de l'accès à votre compte, ou la suppression immédiate des données saisies ou des contenus téléchargés ; des démarches pourront être entreprises à votre encontre pour obtenir le remboursement de tous les frais engagés par AU VIEUX CAMPEUR en raison de votre violation de ces Standards de Contenu.

 

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Le site internet relié par hyperlien doit en effet respecter les Standards de Contenu (exposés ci-après).

 

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 Bien entendu, AU VIEUX CAMPEUR supprimera les hyperliens en cause si elle a connaissance du caractère manifestement illicite d’un site tiers. Nous vous invitons d’ailleurs à nous faire part de toute observation et information utile en la matière.

 

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RESPONSABILITÉ

Ce Site est mis à disposition des internautes sans aucune garantie ou engagement.

Information/documents :

Les informations et/ou documents figurant sur ce site et/ou accessibles par ce site proviennent de sources considérées comme étant fiables.

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Virus et autres codes informatiques :

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Vous êtes tenus de prendre toutes les mesures de précaution nécessaires avant d'utiliser ce Site ou d'opérer des téléchargements depuis ce Site, en installant un dispositif anti-virus et un firewall sur votre équipement.


Règles d'usage d'Internet :

L’utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d’Internet, et reconnait notamment que :

 

  • Les données circulant sur Internet ne sont pas protégées notamment contre les détournements éventuels. La présence du logo institue une présomption simple de validité.
  • La communication de toute information jugée par l’utilisateur de nature sensible ou confidentielle se fait à ses risques et périls.
  • L’Editeur ne dispose d’aucun moyen de contrôle sur le contenu des services accessibles sur Interne.
  • L’Editeur n’assume aucune responsabilité sur les services accessibles par Internet et n’exerce aucun contrôle de quelque forme que ce soit sur la nature et les caractéristiques des données qui pourraient transiter par l’intermédiaire de son centre serveur.
  • L’utilisateur reconnaît que les données circulant sur Internet peuvent être réglementées en termes d’usage ou être protégées par un droit de propriété.
  • L’utilisateur est seul responsable de l’usage des données qu’il consulte, interroge et transfère sur Internet.

 

 

Utilisation du Site par des personnes mineures :

L’Editeur précise que l’accès au Site et son utilisation (incluant la création de compte utilisateur) par des enfants / personnes mineures doit se faire sous le contrôle et la responsabilité des parents.

 

LOI APPLICABLE

Tant le Site et son utilisation, que les présentes Conditions d’utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation.

En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable dans les 60 jours suivants la naissance du litige, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

 

GÉNÉRALITÉS

Si une disposition des présentes Conditions devait être jugée illicite, nulle ou inapplicable pour quelque autre raison que ce soit, cette disposition sera considérée comme divisible par rapport aux autres dispositions des Conditions d'utilisation et n'affectera pas la validité et l'applicabilité des autres dispositions.

Le fait que AU VIEUX CAMPEUR n'exerce pas ou ne fasse pas appliquer un droit ou une disposition des présentes Conditions ne peut être interprété comme une renonciation à un tel droit ou à l'application d'une disposition, à moins que AU VIEUX CAMPEUR n'y consente et ne le reconnaisse par écrit.

Les titres figurant dans les Conditions ne sont proposés qu'à des fins pratiques et n’ont aucun effet juridique ou contractuel.